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Marques déposées par la société HM.CLAUSE
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FERRY-MORSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FERRY-MORSE
HM.CLAUSE, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
1359339
Date de dépôt :
17/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2026

Présentation de la marque FERRY-MORSE

Déposée le 17 juin 1986 par la société HM.CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERRY-MORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HM.CLAUSE domicilié(e) 555 Codoni Avenue, 95357 MODESTO, CALIFORNIA - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés, M. Grünig Hervé domicilié(e) EuroParc de Pichaury, Bât 2 – 1o E, 1330 Rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque FERRY-MORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FERRY-MORSE arrivera à expiration en date du 17 juin 2026.

HM.CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CALEBRINI , CLAUSE JARDIN , JOUR DE FETE , CLAUSE VEGETABLE SEEDS , GALLERY , CLAUSE JARDIN , JACHERES FLEURIES , (Marque figurative) , BABYFINO


HM.CLAUSE, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 555 Codoni Avenue, 95357 MODESTO, CALIFORNIA - États-Unis


GPI & Associés, M. Grünig Hervé - EuroParc de Pichaury, Bât 2 – 1o E, 1330 Rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Renouvellement sans limitation le 19 mai 2006 n°2315215 - Publication au BOPI 2006-05-19

Renouvellement sans limitation n°2065543 - Publication au BOPI 1996-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 29 août 2016 - Changement de nom, de dénomination n°678379 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-29

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2016 n°2621254 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-06-16

Graines, notamment de légumes, fleurs et herbes.